Jouets

Les jouets ne sont pas des produits comme les autres. Ils sont destinés à un groupe de consommateurs particulièrement fragile : les enfants. Les fabricants doivent être conscients de la confiance aveugle qu'ont les enfants dans leurs jouets. Aussi doivent-ils veiller à ce qu'ils ne comportent pas de risque anormal ou imprévisible.
Le SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie s'attelle également à la tâche. Il organise des contrôles de marché, des analyses techniques et des campagnes d'information afin que les fabricants respectent leurs obligations quant à la sécurité des jouets.

La base de données sur la sécurité des produits et des services comprend un volet consacré aux jouets. Cette fiche vous fournit tous les renseignements sur les jouets :

les réglementations
les notions utilisées
les obligations du producteur et du distributeur
les consignes de sécurité fondamentales
les sanctions éventuelles

Les pseudo-jouets

Les pseudo-jouets sont tous les produits qui

par leurs caractéristiques extérieures, peuvent être pris pour des jouets
peuvent inciter les enfants de moins de quatorze ans à s'en servir pour jouer
ne répondent pas à la définition officielle du jouet, telle qu'établie dans l'article 1 de la loi du 29 juin 1990 sur la sécurité des jouets

Les briquets en forme de GSM, les porte-clés remplis de substances nocives, les faux bonbons ... Un grand nombre de ces produits comportent de graves risques pour les enfants et même pour les adultes : brûlures, étouffements, empoisonnements ... C'est pourquoi les pseudo-jouets et les pseudo-produits - des produits qui, par leur apparence équivoque, représentent un danger pour la santé ou la sécurité du consommateur - font l'objet de réglementations dans deux arrêtés royaux. Ceux-ci définissent les pseudo-jouets et réglementent le retrait du marché de ces pseudo-produits.

Pour plus d'information sur les pseudo-jouets, les pseudo-produits et la réglementation s'y rapportant, consultez le site du SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie.

Pour plus d'information sur les moyens de créer, en tant que parent, un environnement sûr pour votre enfant, consultez le site "Kind en Gezin" (nl).

Trottinettes

La plupart des trottinettes sont considérées comme des jouets et doivent donc répondre aux critères de jouets sûrs.

Les trottinettes sont considérées comme sûres lorsque :

elles répondent aux normes de sécurité générales européennes pour les jouets
on tient compte des dangers spécifiques propres à ces trottinettes

Pour plus d'information sur les trottinettes, consultez le guide de sécurité pour trottinettes (PDF, 9 p. – 337 kB) sur le site du SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie.