Pollution du sol


A différents endroits de notre pays, le sol n'est plus sain. Les sols ont été pollués à des endroits où des activités à risques ont eu lieu ou ont encore lieu. Le sol est par exemple pollué là où on a travaillé ou on travaille encore avec des substances polluantes, comme les métaux lourds, les matières organiques et les pesticides.

Généralement, les matières dangereuses parviennent dans le sol à cause d'activités industrielles lourdes ou d'accidents. Ceux-ci impliquent des substances polluantes qui constituent une menace plus ou moins grande pour les sols.
Un sol pollué menace la qualité de vie des êtres humains, des animaux et des plantes car nous rentrons en contact avec des substances toxiques à travers l'alimentation ou les eaux souterraines

Pollution du sol en Wallonie

En 1999, les autorités wallonnes ont donné à la SPAQuELien externe la mission de rédiger un nouveau règlement sur l'assainissement de sols potentiellement pollués. Cinq ans plus tard, le décret sur l'assainissement du sol a vu le jour.

Pour plus d'informations, consultez le portail de la Région wallonne.Lien externe (Partie 4, Chap. 3)

Pollution du sol dans la Région de Bruxelles-Capitale

Pendant longtemps, la Région de Bruxelles-Capitale (RBC) n'a pas disposé d'un cadre légal en matière de pollution et d'assainissement du sol. La RBC a, par conséquent, décidé de mener une politique active et dynamique en matière de pollution du sol. En 2004, les pouvoirs publics ont lancé l'"Ordonnance Sols". Cette ordonnance vise à limiter les risques de pollution pour l'homme et l'environnement et à ramener cette pollution à un niveau acceptable.

L'ordonnance oblige propriétaires et exploitants à effectuer des études de sol. Le non-respect de cette obligation donne lieu à une sanction. Des règles particulières s'appliquent aux stations-service. 
Pour plus d'informations pour les propriétaires et les exploitants d'une station-service, imprimerie …Lien externe, consultez le site de Bruxelles Environnement - IBGE.

Si vous êtes témoin d'un accident qui peut provoquer une pollution du sol, avertissez le service environnement de votre commune ou le service d'inspection de Bruxelles Environnement - IBGELien externe. Par cet acte de citoyenneté, vous aiderez à prévenir la pollution des solsLien externe.

Vous trouverez sur le site de Bruxelles Environnement - IBGE un aperçu des différents aspects de l'Ordonnance sur les solsLien externe.
Pour des informations spécifiques sur la pollution des sols, destinées aux entreprisesLien externe, consultez le site de l'Agence Bruxelloise pour l'Entreprise.

Pollution du sol en Flandre

Le décret sur l'assainissement des sols en Flandre de 1995 a posé un cadre légal pour aborder le problème de pollution des sols. Le décret a permis d'inventorier les sols de manière systématique, ce qui a amélioré notre connaissance de ces sols.

Si vous voulez savoir : 

  • en quoi consiste le décret flamand sur l'assainissement des sols 
  • comment est appliqué le décret 
  • les cas dans lesquels vous avez besoin d'une attestation de sol 
  • quand et quel type d'étude de sol vous devez effectuer 
  • comment réagir face à des cas de dégradation 

vous pouvez consulter le site de l'"Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij" (OVAM)Lien externe (nl).

Environnement

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ?