Contribution fédérale à la lutte contre la Pollution de l'Air (2009-2012)
Ce document a pour but de présenter les mesures structurelles fédérales qui étaient à prendre durant la période 2009-2012 pour lutter contre la pollution de l'air. Il comprend une description sommaire des problématiques environnementales concernées, un rappel des obligations et engagements internationaux et européens dans le domaine de la lutte contre la pollution de l'air, pour chaque secteur concerné (transport/mobilité, énergie, environnement et recherche scientifique), un rappel des mesures déjà prises avant la rédaction de ce Plan.